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2) Les effets de la solidarité passive Il existe, traditionnellement deux types d’effets à la solidarité passive : les effets principaux et les effets secondaires qui rendent encore plus lourde la charge de la solidarité...
B) la solidarité hors de la sphère familiale Sont visées les obligations solidaires qui bien que parfaitement divisibles par leur objet ne se divisent pas entre leurs différents sujets actifs ou passifs qui sont liés...
2) La solidarité au sein de la famille L’existence de la famille en tant que structure élémentaire de la société se traduit par des exigences de solidarité entre les membres du groupe. Même sanctionnée par...
A) L’incitation à l’altruisme au sein de la sphère familiale La famille est considérée, avec le contrat et la propriété, comme un pilier de la société intéressant, de fait, le droit pénal du fait de...
I/Les incitations ponctuelles à l’altruisme en droit pénal L’acte altruiste consiste à agir pour le bien d’autrui imposant donc une action de commission par l’individu. Dès lors, quand le droit pénal souhaite inciter à l’altruisme,...