Justice française vs justice américaine – La tourmente DSK

Le droit et le temps, deux problématiques auxquelles DSK est aujourd’hui exposé. Une vraie course poursuite contre le temps.

Chacun des deux systèmes français/américain est marqué par la lourdeur des procédures et  le temps qu’elles prennent avant d’envisager une conclusion.

Bien des divergences les opposent. Cette caractéristique et la situation d’un homme qui se voit reprocher des faits commis sur un territoire dont il n’est pas natif mettent en avant la vulnérabilité de l’homme politique français.

La France s’est inspirée du système américain lorsqu’elle a adopté la procédure aujourd’hui rôdée de la comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité. Cette procédure a été adoptée en 2004 et s’est voulue inspirée du « plaider coupable » à l’américaine. C’est à cette procédure à laquelle DSK a été confrontée avant son inculpation en fin de semaine dernière. Il a donc été déféré devant un juge chargé de statuer sur deux éléments :

• sa mise en liberté provisoire, d’abord rejetée avant d’être accordée selon des modalités judiciairement établies, qui ne souffrent aucunes transgressions.
• sa mise en examen qui fait de DSK un coupable potentiel des faits qui lui sont reprochés.

Notons que DSK est ici introduit dans l’antre d’une justice qui fonctionne dans le cadre d’une procédure dite « accusatoire » selon laquelle accusation et défense s’opposent. C’est alors une lutte acharnée qui commencent, chacune défendant ses intérêts et n’ayant de cesse d’argumenter afin de voir aboutir la procédure engagée en sa faveur.

C’est une justice simple et complexe à la fois qui se profile ainsi aux Etats-Unis. Simple parce qu’elle met en avant une égalité de traitement : en effet, l’affaire DSK fait montre de ce que personne n’échappe à la loi. En effet, le traitement est a priori égal quelque soit l’origine, l’importance politique, professionnelle d’un individu qui se voit reprocher des faits réprimés par la loi. Aucun passe droit n’a sa place dans un système où l’opinion publique fait place forte. Complexe car elle relève du jugement de l’homme d’une façon plus marquée encore qu’elle ne l’est en France car si le jury français participe à la décision finale, le jury américain est seul décisionnaire. Une décision en Cour d’assise française associe, en effet, jury et magistrat en fin de course.

Nous voilà donc les spectateurs de la machine judiciaire américaine, lancée contre l’Homme DSK…